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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.L.D.B
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CHATEAU CLAVIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CLAVIN
S.L.D.B. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3145474
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
04/02/2012
CHATEAU CLAVIN de S.L.D.B

Présentation de la marque CHATEAU CLAVIN

Déposée le 4 février 2002 par la Société Anonyme (SA) S.L.D.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CHATEAU CLAVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.L.D.B domicilié(e) Quartier Sommelongue, Route de Serignan,84100 ORANGE - 84100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 600 200 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque CHATEAU CLAVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CLAVIN est expirée depuis le 4 février 2012.

S.L.D.B a également déposé les autres marques suivantes : GUESS SEVEN , GUESS EIGHT , COMMANDEUR DE SAINT MICHEL , (Marque figurative) , LA TRUFFOISE , GUESS FOUR , GUESS NINE , GUESS WHAT , GUESS TWO , GUESS SIX


S.L.D.B. Société Anonyme - Quartier Sommelongue, Route de Serignan,84100 ORANGE - 84100 - France - SIREN 600200802


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Vins provenant d'une Appellation d'Origine Controlée.